Mentions légales

MOSAICO Fliesenmanufaktur OHG
Dillenburger Str. 97A
51105 Köln

Téléphone: +49 221 989 439 - 0

Fax: +49 221 989 439 - 29

E-mail: info@carraeaux-mosaico.com
Internet: www.carreaux-mosaico.com

Associé autorisé en droit de représenter: Daniel Bailo et Wolfgang Pisar
Tribunal chargé de la tenue d'un registre de publication : Amtsgericht Köln (tribunal d'instance Cologne)
Numéro de registre : RA 23514

Numéro d'identification fiscale conformément au § 27 a de la loi sur l'impôt sur le chiffre d'affaires : DE 238803426
Responsable de contenu conformément au MDStV §10 paragraphe 3 (traité d'État allemand sur les services des médias) : Daniel Bailo (adresse ci-dessus), Wolfgang Pisar (adresse ci-dessus)
Remarque concernant la responsabilité : Malgré un contrôle scrupuleux du contenu, nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu de liens externes. Seul les exploitants des pages liées sont responsables de leur contenu.


Mentions globales
Toutes les informations et explications figurant sur ces pages internet sont fournies à titre indicatif. La société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et l’intégralité des contenus. Aucune garantie ni assurance relative aux caractéristiques des produits ne sont assumées. Aucun droit ne peut découler des contenus des pages internet. Toute erreur de contenu sera corrigée dans les plus brefs délais dès que nous en aurons connaissance. En raison de l’actualisation différée, les contenus des pages internet ne peuvent pas être à jour en permanence. Veuillez par conséquent nous contacter quant à l’état actuel, les détails techniques et la disponibilité des produits et services. Les liens vers d’autres pages internet ne sont pas contrôlés en permanence. Nous déclinons ainsi toute responsabilité concernant le contenu des pages liées.

Téléchargement de données et de logiciels
La société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG n’assume aucune garantie quant à l’absence de vices des données et des logiciels pouvant être téléchargés à partir des pages internet. La société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG vérifie que les logiciels proposés ne sont pas infectés par des virus. Nous recommandons cependant, après le téléchargement, de soumettre les données et les logiciels à un contrôle supplémentaire à l’aide d’un logiciel antivirus à jour.

 
Droits d'auteur et autres droits de protection spéciaux
Le contenu des présentes pages internet est protégé par le droit d’auteur. Tous les droits réservés. Le contenu de ces pages internet ne peut pas être copié, diffusé, modifié ou rendu accessible à des tiers pour des fins commerciales. Il est permis d’enregistrer une copie des informations contenues dans ces pages internet sur un seul ordinateur à des fins personnelles, internes et non commerciales. Les graphiques, textes, logos, images et photos, etc. ne peuvent être téléchargés, reproduits, copiés, modifiés, publiés, envoyés, transférés ou utilisés sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de la société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG. Les noms de produits et de sociétés mentionnés peuvent être des marques déposées ou des marques de fabrique. Leur utilisation non autorisée peut donner lieu à des poursuites en dommages-intérêts et à des actions en cessation.

 
Protection des données personnelles et confidentialité
Il ne peut pas être garanti que les informations ou les données personnelles, qui nous sont transmises, ne sont pas « écoutées » par des tiers lors de la transmission.

 
Responsabilité
La société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG n’est pas responsable des dommages, en particulier des dommages consécutifs directs ou indirects, des pertes de données, des manques à gagner, des défaillances de système ou des pertes de production résultant de l’utilisation de ces pages internet ou du téléchargement de données. L’exclusion de responsabilité ne s’applique pas si un dommage découlant de l’utilisation des pages internet ou du téléchargement de données relève d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave. Le lien juridique établi entre vous et la société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG du fait de l’utilisation des pages internet est réglé par le droit de la République Fédérale d’Allemagne. Tout litige avec des commerçants indépendants, découlant de l’utilisation de ces pages internet, sera de la compétence du tribunal du siège de la société Mosaico Fliesenmanufaktur OHG à Cologne.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire